Le glossaire, les conventions, les calendriers et les coûts

Cinq documents pour vous aider pendant la lecture : chercher la définition d’un mot, trouver la bonne convention fiscale, savoir quand prendre une décision, obtenir une réponse courte, et comprendre une facture.

Vous trouverez ici les définitions et les repères utiles pour lire le site : comprendre un terme, rechercher une convention, préparer les démarches d’une mobilité ou comparer les frais d’un placement.

Le glossaire explique le vocabulaire. La page sur les conventions fiscales montre comment déterminer le texte applicable et lire ses principales clauses. Les calendriers aident à organiser un départ ou un retour. Les questions fréquentes donnent un premier niveau de réponse, tandis que « Les couches de frais d’un investissement structuré » distingue les coûts d’un contrat et de ses investissements.

La portée de ces cinq pages

Ces pages ne sont pas une consultation, et vous ne pouvez pas les appliquer telles quelles à votre cas : une convention fiscale se lit dans la version en vigueur pour votre pays, et le traitement d’un dossier dépend de sa situation propre. Elles vous donnent la méthode et le vocabulaire pour poser les bonnes questions en entretien.

Glossaire Les termes du patrimoine international, définis en une à trois phrases, avec leur article de référence.Lire une convention fiscale À quoi elle sert, comment elle est construite, comment elle élimine la double imposition, où la trouver.Calendriers du départ et du retour Les deux calendriers côte à côte, étape par étape, avec la raison de chacune.Questions fréquentes Les questions réellement posées en premier entretien, et leurs réponses courtes.Ce que ça coûte Les couches de frais d’un investissement structuré, dans l’ordre où elles se paient, et ce qui les fait varier.

Questions fréquentes

Par où commencer quand on prépare un départ de France ?

Commencez par votre projet : destination, date envisagée, famille et activité. Réunissez ensuite les relevés de vos placements, les documents immobiliers et les engagements existants. Vous pourrez identifier les décisions qui dépendent du départ et les démarches à poursuivre une fois installé. Le calendrier proposé sur le site sert de point de départ à cette organisation.

Où trouver la convention fiscale entre la France et mon pays de résidence ?

Les conventions signées par la France sont publiées par l’administration fiscale française et consultables en ligne, pays par pays, avec leurs avenants. Il faut lire le texte en vigueur à la date des faits, et vérifier s’il a été modifié par l’instrument multilatéral issu des travaux de l’OCDE. La page « Comment lire une convention fiscale, structure et méthode » explique la démarche.

Ces pages remplacent-elles un conseil ?

Non. Elles donnent le vocabulaire, la structure d’une convention et l’ordre des opérations. La qualification de votre résidence fiscale, l’application d’une convention à votre situation et le traitement de vos actifs relèvent d’une analyse sur pièces, avec la convention et vos contrats en main.

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Rédigé par Stéphane Molère, Président d’Éthique et Patrimoine — page relue le 2026-09-15 — date de référence des règles : 2026-08-27.